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De la décentralisation de la preuve grâce à la technologie Blockchain


Dans la vie économique ou privée, l’intégrité d’un document comme la date d’une action ou d’un document sont parfois lourds d’enjeux. Mieux vaut alors anticiper et pouvoir alléguer d’un contenu, d’une date et heure non contestables. Qu’il s’agisse de résilier un contrat, de répondre dans un délai imparti à un marché public ou privé, de joindre des justificatifs dans un temps donné ou encore de respecter des échéances fiscales ou sociales, les enjeux sont évidents, ne serait-ce que sur la date. 



Le marché met à disposition plusieurs types de solution pour certifier une date et un contenu numériques. Certains sont centralisés, d’autres non.  


Prenons l’exemple du règlement eIDAS et de son horodatage électronique qualifié. Concrètement, actuellement en France quatorze sociétés sont habilitées par l’ANSSI à délivrer des jetons temps pour attester de la date et heure d’un document (Commission européenne, tableau de bord eIDAS, certification Timestamp). Le jeton d’horodatage qualifié apporte la preuve légale qu’une donnée existait à un instant précis, contrairement aux autres moyens de preuve d’une date (comme les logs, par exemple) qui peuvent être facilement contestés juridiquement. 


La date incorporée à ces documents bénéficie donc d’une présomption de fiabilité technique établie par la loi et le règlement eIDAS, lui accordant une valeur probante bien supérieure à l’heure délivrée par un système d’exploitation d’un ordinateur ou d’une tablette.  


En pratique, ces jetons temps sont délivrés par des tiers de confiance numériques, dûment habilités. L’administration de la preuve est donc centralisée et intermédiée, avec toutes les conséquences bien connues que ces qualificatifs entraînent. 

La technologie blockchain permet de pallier ce biais. Étant donné ses caractéristiques intrinsèques, dès lors qu’elle associe un jeton temps pour conférer une date certaine et universelle, elle rend possible la création de preuves sans intermédiaire, mobilisable de manière indépendante et à tout moment. A moindre coût et de manière sécurisée, la blockchain devient alors un générateur de confiance dans les échanges dématérialisés.


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